Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA FROMAGERE D'ATHIS, dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1635765
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
23/10/2000
Marque en couleurs, figurative de SA FROMAGERE D\'ATHIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 octobre 1990 par SA FROMAGERE D'ATHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA FROMAGERE D'ATHIS, dont le siège social est à, domicilié(e) ATHIS DE L'ORNE, La Tellerie - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635765.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2000.

SA FROMAGERE D'ATHIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ATHIS


SA FROMAGERE D'ATHIS, dont le siège social est à - ATHIS DE L'ORNE, La Tellerie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Camembert au lait cru moulé main à la Louche